Attention : ELO devient obligatoire, voici ce que les transitaires doivent savoir

Mise en place de ELO (Enveloppe Logistique Obligatoire)

Mise en place de ELO : Introduction

L’Enveloppe Logistique Obligatoire (ELO) représente une avancée significative dans la gestion des flux logistiques des opérateurs en France. Initiée par les autorités douanières, cette mesure vise à structurer et à améliorer l’efficacité des processus d’importation et d’exportation. Dans cet article, nous examinerons en détail le calendrier de la mise en place de l’ELO, son périmètre d’application ainsi que les options d’accompagnement disponibles pour les opérateurs.

Le calendrier de la mise en place de l’ELO

La mise en place de l’Enveloppe Logistique Obligatoire se déroule en plusieurs phases pour permettre aux opérateurs une transition en douceur. Le mot-clé central ici est « calendrier ». Celui-ci comprend trois principales étapes :

Phase 1 : Pilotage et tests (T1 – T2/2023). Durant cette phase, les opérateurs volontaires sont invités à tester les premiers modules de l’ELO.
Phase 2 : Déploiement progressif (T3/2023 – T1/2024). Extension de l’ELO à un plus grand nombre d’opérateurs avec un retour d’expérience pour ajuster les solutions.
Phase 3 : Mise en œuvre complète (à partir de T2/2024). L’ELO devient obligatoire pour l’ensemble des acteurs logistiques.

Il est crucial pour les entreprises d’anticiper ces échéances pour garantir une conformité totale dès le déploiement obligatoire.

Périmètre de l’Enveloppe Logistique Obligatoire

L’Enveloppe Logistique Obligatoire concerne plusieurs aspects des formalités douanières. Son périmètre inclut :

Gestion des documents : Numérisation et centralisation des documents nécessaires pour l’import et l’export.
Optimisation des délais : Réduction des délais en dédouanement par une meilleure préparation en amont.
Suivi et traçabilité : Mise en place de systèmes de suivi pour assurer la traçabilité des marchandises de bout en bout.

Ce périmètre a été défini pour garantir une meilleure cohérence et fluidité dans les échanges commerciaux internationaux, en ligne avec les standards européens et internationaux.

Accompagnement des opérateurs

L’accompagnement des opérateurs est un aspect crucial pour assurer le succès de l’Enveloppe Logistique Obligatoire. Les administrations douanières proposent divers outils et services :

Formations : Des sessions de formation sont organisées pour familiariser les entreprises avec les nouvelles exigences et outils de l’ELO.
Assistance technique : Mise en place d’une assistance pour répondre aux questions spécifiques des opérateurs pendant le déploiement.
Partenariats : Collaboration avec des consultants comme SEDEB pour un accompagnement personnalisé et une mise en conformité rapide.

Pour bénéficier au maximum de ces opportunités, les entreprises sont encouragées à s’inscrire aux formations et à utiliser les outils de support offerts par la douane.

Foire aux Questions

1. Qu’est-ce que l’ELO ?

L’Enveloppe Logistique Obligatoire est un cadre mis en place pour structurer les formalités douanières et optimiser la gestion des flux logistiques en France.

2. Quand l’ELO deviendra-t-elle obligatoire ?

La mise en œuvre complète de l’ELO est prévue à partir du deuxième trimestre 2024. Les entreprises doivent être prêtes d’ici là.

3. Comment puis-je me préparer à la mise en place de l’ELO ?

Vous pouvez vous préparer en participant aux formations proposées, en utilisant les outils de support mis à disposition par la douane, et en collaborant avec des consultants spécialisés comme SEDEB.

Pour aller plus loin

Source : douane.gouv